ACTES ADMINISTRATIFS
78 résultats
Publié le 18/11/2024 par Mairie de Livernon
Arrêté N°52/2024 circulation chemin de Boudoulou
Arrêté circulation
Publié le 14/11/2024 par Mairie de Livernon
Réunion du Conseil Municipal du 19/11/2024 à 20h30
Conseil Municipal 2024
Publié le 12/11/2024 par Mairie de Livernon
Arrêté N°24-AT-8350 circulation D653
Arrêté circulation
Publié le 08/11/2024 par Mairie de Livernon
Arrêté N°DC/2024/294 Interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non déclaré
Publié le 07/11/2024 par Mairie de Livernon
Arrêté N°51/2024 Chemin du Champ Long
Circulation et Stationnement
Publié le 05/11/2024 par Mairie de Livernon
Arrêté temporaire N°24-AT-8345 règlementant circulation D38
Arrêté circulation
Publié le 05/11/2024 par Mairie de Livernon
Autorisation de voirie N°2-0038-24-131-8754
Permission de voirie
Publié le 05/11/2024 par Mairie de Livernon
Arrêté N°2-0002-24-176-8758 portant alignement individuel
Arrêté d'alignement
Publié le 05/11/2024 par Mairie de Livernon
Arrêté de voirie portant alignement N°50/2024
Arrêté d'alignement
Publié le 30/10/2024 par Mairie de Livernon
* Délibération 2024-10-54: Fixation des tarifs du cimetière. * Délibération 2024-10-55: Convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le CDG 46. * Délibération 2024-10-56 : Fixation de la participation employeur pour le risque prévoyance. * Délibération 2024-10-57: Avis du conseil Municipal sur le PC 04617624C003 installation d'une centrale photovoltaïque Combe de Rougié.
Délibérations 2024